Référentiel de compétences en facteurs humains au service de la qualité et la sécurité des soins – HAS, FHS
Sécuriser les soins c’est aussi s’intéresser aux facteurs humains en santé, autrement nommés les « compétences non techniques ». Montrant une évolution importante, la HAS et le groupe de réflexion sur le facteur humain en santé (FHS) publie ce référentiel, reconnaissant que la performance en santé est systémique, et relève des interactions entre les individus, les équipes […]
Evaluation des ESSMS, veille sur les dernières évolutions – STARAQS

Nous vous proposons une revue des dernières publications concernant l’évaluation des ESSMS (Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux), incluant les mises à jour du référentiel, du manuel, et les nouveautés de la FAQ : Veille et précisions sur les dernières publications : Fiches pratiques La HAS a publié plusieurs fiches pratiques pour expliciter le système de […]
Les rapports d’analyse des EIGS – HAS
La HAS publie 3 rapports d’analyse des EIGS : Évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) : rapport annuel 2024 La HAS publie son rapport Évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) : rapport annuel 2024, et précise les définitions règlementaires et scientifiques d’un EIGS. Le constat de sous déclaration des EIGS est réitéré. 3 […]
Expérience patient et savoir expérientiel : deux notions à clarifier pour développer l’engagement ou la participation – HAS
La HAS a publié un guide pour les secteurs social, médico-social et sanitaire. Ce guide se présente sous la forme d’une vidéo, d’un diaporama et d’un argumentaire. Il s’adresse aussi bien aux professionnels qu’aux patients, aux personnes accompagnées et à leurs associations et représentants. Ce guide a comme objectif de clarifier les notions d’expérience patient […]
Les fiches pédagogiques de la certification 6ème cycle – HAS
Des mises à jour et des nouvelles fiches pédagogiques ont été publiées par la HAS, la STARAQS s’en fait l’écho pour vous faciliter la veille sur ces outils. Au total depuis notre dernière Newsletter : 8 nouvelles fiches pédagogiques : Gestion des tensions et des situations sanitaires exceptionnelles Evaluation de la prise en charge hospitalière des […]
Décret n°2025-897 du 4 septembre 2025 relatif aux missions et conditions d’exercice des infirmiers et médecins coordonnateurs en EHPAD
Publié au JO du 6 mars 2025, le décret vise à mettre en œuvre les mesures 9 (évolution de la fonction de médecin coordonnateur) et 10 (reconnaissance de la fonction d’IDEC en EHPAD) de la feuille de route EHPAD-USLD, publiée en mars 2022. A noter, les exigences réglementaires qui évoluent pour la coordination médicale: Un […]
Le Conseil d’État favorable la communication des volets de signalement d’un EIGS au patient ou à ses ayants droits
Le Conseil d’Etat saisi en cassation, a contraint le CHU de RENNES à communiquer le signalement d’un EIGS (volet 1, volet 2) à un ayant droit du patient concerné par l’EIG. L’établissement avait refusé de communiquer le signalement, invoquant « la préservation du bon fonctionnement du service public hospitalier et l’amélioration de la qualité des soins ». […]
Décret n° 2024-258 du 22 mars 2024 relatif à la certification périodique de certains professionnels de santé
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Décret 2023-1057 du 17 novembre 2023 portant création d’un traitement de données à caractère personnel dénommé « Répertoire national de l’offre et des ressources en santé et accompagnement social et médico-social »
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Décret 2024-8 du 3 janvier 2024 relatif à la préparation et à la réponse du système de santé pour faire face aux situations sanitaires exceptionnelles
Pour consulter le décret, cliquez ICI.