Certification HAS des établissements sanitaires

Table des matières

Certification HAS 6ème cycle

La HAS a officialisé le 21 janvier 2025 le référentiel du 6ème cycle de certification des établissements sanitaires qui sera applicable à compter de septembre 2025. Accéder au replay du webinaire ici.

La structure du référentiel reste la même (Chapitres, Objectifs, Critères, Eléments d’évaluation), les méthodes d’évaluation utilisées par les experts visiteurs sont également conservées avec quelques ajustements.

Cependant, beaucoup de changements figurent dans cette nouvelle version :

  • Diminution du nombre d’objectifs (12 désormais) et critères mais augmentation globale du nombre d’éléments d’évaluation et des critères impératifs (passage de 17 à 21)
  • Renforcement des exigences sur les prises en charge spécifiques, notamment concernant la maternité,
    le secteur chirurgie et interventionnel, la santé mentale et psychiatrie, et addition de 2 nouveaux types d’activité (électro convulsivothérapie, radiothérapie)
  • Modification des critères avancés
  • Evolution des modalités de déclenchement des fiches anomalies en cours de visite

Afin de vous préparer au mieux à vos futures visites, la STARAQS vous propose des webinaires gratuits de décryptage de cette nouvelle version. Pour les consulter ou vous y inscrire. CLIQUER ICI

Pour ses adhérents, la STARAQS conduit régulièrement des « Cafés de la STARAQS », de format court sur 30 à 45mn en mi-journée qui donnent des éclairages et des outils pratiques sur des thématiques proposées par les adhérents. Pour les consulter ou vous y inscrire : CLIQUER ICI

Les ressources HAS

La Haute Autorité de Santé publie très régulièrement des ressources pour mettre en œuvre la certification : Référentiel et Manuel de certification, Fiches pratiques sur la procédure de certification et sur les méthodes d’évaluation, Fiches pédagogiques, Modules e-learning, Diaporamas explicatifs, Affiches sur les critères impératifs, livrets d’information…

Nous vous invitons à consulter ces ressources très régulièrement. Pour y accéder, cliquer ici.

L'accompagnement proposé par la STARAQS

La STARAQS vous invite à :

  • des réunions d’information générale sur la nouvelle certification,
  • des ateliers sur les critères impératifs,
  • des retours d’expérience​

Ils sont destinés aux responsables des établissements de santé d’Ile de France : équipes et directeurs qualité, président de CME, équipes de direction, médecins, soignants et toutes les personnes impliquées dans la démarche.

mardi 15 septembre 2026
La certification en établissement de santé
Webinaire - Représentants des Usagers et certification en Établissements de Santé - En partenariat avec France Asso Santé
jeudi 24 septembre 2026
La certification en établissement de santé
Comment évaluer les parcours de chirurgie et des secteurs interventionnels au regard des attendus de la certification

OBJECTIFS

  • Expliquer la sécurisation des parcours de prise en charge dans les secteurs interventionnels en s’appuyant sur les éléments investigués dans la nouvelle itération de la certification    
  • Décliner les réponses aux critères et les éléments d’évaluation en rapport avec la chirurgie et les secteurs interventionnels, selon une approche processus de prise en charge : « de l’arrivée à la sortie » 
  • Organiser et gérer une évaluation interne au niveau de l’établissement /GHT

 

PUBLIC CIBLE 

  • Professionnels chargés de la préparation de la certification : directeur qualité, responsable qualité, CGRAS, directrice des soins, président CME…

 

Programme de formation : Cliquez-ici

 

Le nombre de places est limité à 20 personnes et la formation est organisée dans les locaux de  Espace MITWIT – 1 Cr du Havre, 75008 Paris 

 

 

 

 

Les outils mis à disposition par la STARAQS

Afin d’aider les établissements sanitaires dans l’appropriation et la mise en œuvre de la procédure de certification, la STARAQS met à la disposition des établissements de santé des outils et des ressources.

De nombreux outils STARAQS, élaborés en lien avec différents partenaires d’Ile de France, sont utiles dans le cadre de la démarche de certification. Ils figurent sur notre site internet et vous pouvez les découvrir en parcourant nos pages selon les thématiques qui vous intéressent et vos spécificités d’activité. Vous trouverez par exemple des guides de gestion et d’analyse des évènements indésirables (chute, fausse route, suicide, RMM multisite…), des outils de cartographie des risques, des fiches pratiques, des fiches réflexes…

Par ailleurs, sur le plan national, en tant que structure régionale d’appui d’Ile de France, la STARAQS apporte sa contribution aux travaux de la FORAP (Fédération des Structures Régionales d’Appui) et met à disposition les outils FORAP qui vous sont présentés ci-dessous.

Certains outils sont en accès libre mais la plupart figurent sur une plateforme accessible à nos adhérents.

Consulter ici les ressources en lien avec la certification

Les outils de la FORAP en matière de certification comprennent notamment :

  • Des « books » regroupant les grilles CALISTA selon les méthodes (traceurs ciblés, audits système…)
  • Des guides d’entretien traceurs ciblés qui proposent des exemples de questions pratiques pour faciliter la compréhension de chaque élément d’évaluation et qui sont détaillés pour chaque fonction concernée.
  • Des fiches mémo sur les critères impératifs, elles s’adressent aux professionnels en charge des thématiques des critères impératifs et aux professionnels en charge du pilotage de la démarche de certification. Elles ont un double objectif : faciliter l’appropriation des attendus des éléments d’évaluation de chaque critère impératif mais aussi, présenter une vision globale des attendus du manuel de certification en repérant les critères en lien avec ce critère impératif.

Que trouve-t-on dans une fiche mémo ?

  • Le critère impératif et la liste des critères en lien avec la thématique
  • Le critère impératif, ses objectifs et ses attendus, et les éléments d’évaluation complétés
  • Le « regard de la FORAP » sur les éléments d’évaluation qui s’appuie sur l’expertise des structures régionales d’appui ; Il ne présente pas de caractère exhaustif et n’est pas opposable
  • Des annexes composées de ressources, de références bibliographiques et d’outils sur la thématique

Un nouveau type de ressource FORAP est disponible pour vous accompagner dans votre démarche qualité (réservé aux adhérents STARAQS) : des fiches repères par thématiques qui ont pour but de partager les facteurs clés de réussite. Elles ont été construites à partir de retours d’expérience d’établissements.

A ce jour 2 fiches :

  • Conseils pour se préparer à l’audit système
  • Engagement dans la dynamique qualité

Pour accéder aux Fiches FORAP, cliquer ici

Conférences et journées régionales STARAQS-ARS IDF-HAS

La STARAQS a participé à la « Demi- journée régionale qualité en établissement de santé » organisée par l’ARS Ile de France avec la participation de la HAS. Cette visioconférence en direct a compté 350 inscrits le 16 septembre 2024, en début de semaine de la « Sécurité des patients » et a été l’occasion d’une remise des « trophées de la qualité des soins en établissement de santé » par l’ARS.

Au cours de cette réunion régionale, la STARAQS a eu le plaisir de présenter son dispositif d’appui dans les démarches de certification :

  • La préparation à la visite par des webinaires d’informations pratiques
  • L’accompagnement réalisé auprès des établissements sous conditions et non certifiés avec le retour d’expérience d’un établissement, que nous remercions vivement.

​Vous pouvez accéder aux présentations réalisées en  cliquant ici.

La liste des lauréats des trophées figure dans la présentation de l’ARS IdF sur son site.