Établissements de santé

Certification HAS des établissements sanitaires

Nos actions, méthodes et outils pour préparer la certification et faire vivre votre démarche qualité et gestion des risques.

IMPORTANT

Référentiel V2027

Nouvelle version publiée par la HAS, applicable à partir de janvier 2027.

Notre programme

Actions définies dans le cadre de la convention 2025-2027 avec l'ARS Île-de-France et selon les besoins de nos adhérents.

  • Accompagnement des établissements visés par une décision de certification péjorative
  • Participation à la journée régionale sur la certification
  • Participation à l’élaboration d’outils en collaboration avec la FORAP

NOUVEAU

Certification HAS V2027

La HAS a publié la nouvelle version du référentiel de certification, applicable à compter de janvier 2027.

  • 3 fiches pédagogiques intègrent déjà les évolutions du référentiel ; les autres suivront selon le calendrier de publication de la HAS
  • La HAS propose un webinaire d’information sur la nouvelle version
  • La STARAQS vous accompagne dans l’intégration de cette nouvelle version

Certification HAS 6ᵉ cycle

Le 6ᵉ cycle s’applique depuis septembre 2025. La structure du référentiel est inchangée (chapitres, objectifs, critères, éléments d’évaluation), mais plusieurs évolutions sont à connaître :

  • Moins d’objectifs (17) et de critères impératifs
  • Exigences renforcées sur les prises en charge spécifiques (maternité, chirurgie et interventionnel, santé mentale et psychiatrie) et 2 nouveaux types (électroconvulsivothérapie, radiothérapie)
  • Modification des critères avancés
  • Évolution du déclenchement des fiches anomalies

Événements

Webinaires

15 Sep. 2026

Webinaire – Démarche de certification : une opportunité de collaboration entre les établissements de santé et les RU

Formations inter-établissements

10 Nov. 2026

L’audit système en établissement de santé

17 Nov. 2026

Comment évaluer les parcours de chirurgie et des secteurs interventionnels au regard des attendus de la certification

17 Déc. 2026

Evaluer votre culture sécurité, avec un focus sur la rencontre sécurité avec les équipes de soins

Formations intra-établissement

Nous n'avons pas de formation à proposer dans ce domaine pour l'instant

Adhérents

Les outils FORAP

Avec la FORAP, la STARAQS met à disposition des outils pour s’approprier les attendus de l’évaluation :

  • Des « books » regroupant les grilles d’évaluation et les méthodes
  • Des guides d’entretien traceurs ciblés
  • Des fiches « critères impératifs » : objectifs, attendus et éléments d’évaluation
  • Des fiches système pour préparer l’audit système

Les ressources HAS

La Haute Autorité de Santé publie très régulièrement des ressources pour mettre en œuvre l’évaluation de la qualité des ESSMS. Nous vous invitons à consulter ces ressources très régulièrement.