Certification HAS des établissements sanitaires

Table des matières

Notre programme

En 2026, dans le cadre du programme annuel conçu avec l’ARS Ile de France, la staraqs a pour objectif :

  • D’accompagner des établissements visés par une décision de certification  péjorative
  • De participer à la journée régionale sur la certification organisée par l’ARS IdF
  • De participer à l’élaboration d’outils en collaboration avec la FORAP

Certification HAS V2027

Il ne vous a pas échappé que la HAS avait publié le 6 juillet la nouvelle version du référentiel de certification qui sera applicable à compter de janvier 2027.

Pour accéder rapidement aux éléments utiles, voici les liens :

3 fiches pédagogiques intègrent déjà les évolutions du référentiel, les autres vont suivre selon un calendrier de publication qui figure aussi sur le site de la HAS.

A noter que la HAS propose un webinaire d’information sur la nouvelle version le 23 septembre 2026 de 12h30 à 14h.

Nous ne manquerons pas de vous informer et de vous accompagner pour l’intégration de cette nouvelle version.

Certification HAS 6ème cycle

La HAS a officialisé le 21 janvier 2025 le référentiel du 6ème cycle de certification des établissements sanitaires qui etait applicable à compter de septembre 2025. Accéder au replay du webinaire ici.

La structure du référentiel reste la même (Chapitres, Objectifs, Critères, Eléments d’évaluation), les méthodes d’évaluation utilisées par les experts visiteurs sont également conservées avec quelques ajustements.

Cependant, beaucoup de changements figurent dans cette nouvelle version :

  • Diminution du nombre d’objectifs (12 désormais) et critères mais augmentation globale du nombre d’éléments d’évaluation et des critères impératifs (passage de 17 à 21)
  • Renforcement des exigences sur les prises en charge spécifiques, notamment concernant la maternité,
    le secteur chirurgie et interventionnel, la santé mentale et psychiatrie, et addition de 2 nouveaux types d’activité (électro convulsivothérapie, radiothérapie)
  • Modification des critères avancés
  • Evolution des modalités de déclenchement des fiches anomalies en cours de visite

Afin de vous préparer au mieux à vos futures visites, la STARAQS a proposé des webinaires gratuits de décryptage de cette nouvelle version. 

La HAS a fait un bilan de mise en œuvre et répondu aux questions des établissements en septembre 2025. Vous pouvez accéder au replay du webinaire. La FAQ est en ligne tout en bas de la page internet du site HAS sur la mise en œuvre du 6ème cycle.

 

L'accompagnement proposé par la STARAQS

La STARAQS vous invite à des webinaires d’information générale ou ciblée (par secteurs ou par thématiques) sur la certification comprenant des interventions d’experts ou des retours d’expérience d’établissements

La STARAQS  propose également des formations en inter ou en intra ainsi que des temps d’echange par visio sur la certification lors des  » Cafés des adhérents ».

Ils sont destinés aux responsables des établissements de santé d’Ile de France : équipes et directeurs qualité, président de CME, équipes de direction, médecins, soignants et toutes les personnes impliquées dans la démarche.

Nos webinaires

La STARAQS , dans cadre du programme financé par l’ARS Ile de France, de participer aux webinaires d’information sur la certification

mardi 15 septembre 2026
La certification en établissement de santé
Webinaire - Démarche de certification : une opportunité de collaboration entre les établissements de santé et les RU
jeudi 24 septembre 2026
La certification en établissement de santé
Comment évaluer les parcours de chirurgie et des secteurs interventionnels au regard des attendus de la certification

OBJECTIFS

  • Expliquer la sécurisation des parcours de prise en charge dans les secteurs interventionnels en s’appuyant sur les éléments investigués dans la nouvelle itération de la certification    
  • Décliner les réponses aux critères et les éléments d’évaluation en rapport avec la chirurgie et les secteurs interventionnels, selon une approche processus de prise en charge : « de l’arrivée à la sortie » 
  • Organiser et gérer une évaluation interne au niveau de l’établissement /GHT

 

PUBLIC CIBLE 

  • Professionnels chargés de la préparation de la certification : directeur qualité, responsable qualité, CGRAS, directrice des soins, président CME…

 

Programme de formation : Cliquez-ici

 

Le nombre de places est limité à 20 personnes et la formation est organisée dans les locaux de  Espace MITWIT – 1 Cr du Havre, 75008 Paris 

 

 

 

 

Formations inter-établissements

FORMATIONS INTER

La STARAQS , dans cadre de ses activités payantes , vous propose de participer aux  formations sur la certification

La certification en établissements de santé

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Expérience patient

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Les cafes pour nos adhérents

Pour ses adhérents, la STARAQS conduit régulièrement des « Cafés de la STARAQS », de format court sur 30 à 45mn en mi-journée qui donnent des éclairages et des outils pratiques sur des thématiques proposées par les adhérents. Pour les consulter ou vous y inscrire : CLIQUER ICI

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Les outils mis à disposition par la STARAQS

Afin d’aider les établissements sanitaires dans l’appropriation et la mise en œuvre de la procédure de certification, la STARAQS met à la disposition des établissements de santé des outils et des ressources.

De nombreux outils STARAQS, élaborés en lien avec différents partenaires d’Ile de France, sont utiles dans le cadre de la démarche de certification. Ils figurent sur notre site internet et vous pouvez les découvrir en parcourant nos pages selon les thématiques qui vous intéressent et vos spécificités d’activité. Vous trouverez par exemple des guides de gestion et d’analyse des évènements indésirables (chute, fausse route, suicide, RMM multisite…), des outils de cartographie des risques, des fiches pratiques, des fiches réflexes…

Par ailleurs, sur le plan national, en tant que structure régionale d’appui d’Ile de France, la STARAQS apporte sa contribution aux travaux de la FORAP (Fédération des Structures Régionales d’Appui) et met à disposition les outils FORAP qui vous sont présentés ci-dessous.

Certains outils sont en accès libre mais la plupart figurent sur une plateforme accessible à nos adhérents.

Consulter ici les ressources en lien avec la certification

Les outils de la FORAP en matière de certification comprennent notamment :

  • Des « books » regroupant les grilles CALISTA selon les méthodes (traceurs ciblés, audits système…)
  • Des guides d’entretien traceurs ciblés qui proposent des exemples de questions pratiques pour faciliter la compréhension de chaque élément d’évaluation et qui sont détaillés pour chaque fonction concernée.
  • Des fiches mémo sur les critères impératifs, elles s’adressent aux professionnels en charge des thématiques des critères impératifs et aux professionnels en charge du pilotage de la démarche de certification. Elles ont un double objectif : faciliter l’appropriation des attendus des éléments d’évaluation de chaque critère impératif mais aussi, présenter une vision globale des attendus du manuel de certification en repérant les critères en lien avec ce critère impératif.

Que trouve-t-on dans une fiche mémo ?

  • Le critère impératif et la liste des critères en lien avec la thématique
  • Le critère impératif, ses objectifs et ses attendus, et les éléments d’évaluation complétés
  • Le « regard de la FORAP » sur les éléments d’évaluation qui s’appuie sur l’expertise des structures régionales d’appui ; Il ne présente pas de caractère exhaustif et n’est pas opposable
  • Des annexes composées de ressources, de références bibliographiques et d’outils sur la thématique

Un nouveau type de ressource FORAP est disponible pour vous accompagner dans votre démarche qualité (réservé aux adhérents STARAQS) : des fiches repères par thématiques qui ont pour but de partager les facteurs clés de réussite. Elles ont été construites à partir de retours d’expérience d’établissements.

A ce jour 2 fiches :

  • Conseils pour se préparer à l’audit système
  • Engagement dans la dynamique qualité

Pour accéder aux Fiches FORAP, cliquer ici

Les ressources HAS

La Haute Autorité de Santé publie très régulièrement des ressources pour mettre en œuvre la certification : Référentiel et Manuel de certification, Fiches pratiques sur la procédure de certification et sur les méthodes d’évaluation, Fiches pédagogiques, Modules e-learning, Diaporamas explicatifs, Affiches sur les critères impératifs, livrets d’information…

Nous vous invitons à consulter ces ressources très régulièrement. Pour y accéder, cliquer ici.

Conférences et journées régionales STARAQS-ARS IDF-HAS

2026 Journées régionales STARAQS-ARS IDF-HAS

En 2026, la STARAQS participera à la « Demi- journée régionale qualité en établissement de santé » organisée par l’ARS Ile de France avec la participation de la HAS.

Date et lien d’inscription à venir

 

2024 Journée régionale STARAQS-ARS IDF-HAS

 

En 2024, la STARAQS a participé à la « Demi- journée régionale qualité en établissement de santé » organisée par l’ARS Ile de France avec la participation de la HAS. Cette visioconférence en direct a compté 350 inscrits le 16 septembre 2024, en début de semaine de la « Sécurité des patients » et a été l’occasion d’une remise des « trophées de la qualité des soins en établissement de santé » par l’ARS.

Au cours de cette réunion régionale, la STARAQS a eu le plaisir de présenter son dispositif d’appui dans les démarches de certification :

  • La préparation à la visite par des webinaires d’informations pratiques
  • L’accompagnement réalisé auprès des établissements sous conditions et non certifiés avec le retour d’expérience d’un établissement, que nous remercions vivement.

Vous pouvez accéder aux présentations réalisées en  cliquant ici.

La liste des lauréats des trophées figure dans la présentation de l’ARS IdF sur son site.