Evaluation de la qualité des ESSMS

Table des matières

Notre programme

En 2026, La STARAQS dans le cadre du programme annuel conclu avec l’ARS IdF, a pour missions:

  • D’informer sur la démarche d’évaluation de la qualité pour les ESMS en réalisant des webinaires d’information sur l’évaluation de la qualité des soins en ESSMS
  • Réaliser des formations et un appui aux structures du Handicap sur la Prise en Charge Médicamenteuse dans le cadre d’un programme piloté par l’ARS IDF, en collaboration avec l’OMEDIT IDF,
  • Co-construire avec l’Omédit IDF de supports de la Boite à outils PECM

L'accompagnement de la STARAQS

La STARAQS vous invite à :

  • des réunions d’information générale sur démarche d’évaluation
  • des ateliers sur les critères impératifs,
  • des retours d’expérience
  • des ressources pour mettre en oeuvre une démarche qualité

Ils sont destinés aux responsables des établissements médico-sociaux d’Ile de France : Réferents, responsables et directeurs qualité,  équipes de direction, médecins, soignants, thérapeutes et toutes les personnes impliquées dans la démarche.

Le Référentiel ESSMS

La HAS a mis à jour le manuel d’évaluation  le 8 juillet 2025. Les évolutions du référentiel et des outils de la HAS sont applicables dès publication et selon les conditions de transition prévues (dispositions du point 10 du cahier des charges). Un régime dérogatoire sera possible pour toute visite sur site déjà planifiée dans les 3 mois suivant la publication. Passé ce délai, à compter du 17 octobre 2025, ces nouvelles dispositions s’appliqueront à l’ensemble des évaluations.

La structure du référentiel reste la même (Chapitres, Objectifs, Critères, Eléments d’évaluation), les méthodes d’évaluation utilisées par les évaluateurs sont également conservées avec quelques ajustements pour les accompagnées traceurs.

Afin de vous préparer au mieux à vos futures visites, la STARAQS vous propose des webinaires gratuit Voici le lien si vous souhaitez vous y inscrire.

Pour ses adhérents, la STARAQS conduit régulièrement des « café STARAQS », de format court sur 30 à 45mn en mi-journée.

  1. Le  jeudi 28 mai 2026 de 13H à 14H  sera consacré aux critères impératifs en ESSMS.
  2. Le lundi 14 septembre 2026 de 13H à 14H avec la présentation du Baromètre Culture Qualité Sécurité en ESSMS 

La HAS a mis en ligne sur son site des outils d’appropriation  notamment pour conduire son auto-évaluation. Vous pouvez y accéder ici.

Nos formations et webinaires

Afin de vous préparer au mieux à vos futures visites, la STARAQS vous propose des webinaires gratuits et des formations en présentiel.

Les webinaires d'information

La STARAQS réalise depuis de nombreuses années des webinaires gratuits, en visioconférence. Ils s’inscrivent dans le programme d’actions conventionné avec l’ARS Ile de France.

Ces webinaires sont réalisés sur un format court afin de prendre en compte les contraintes des professionnels et leur permettre ainsi de bénéficier d’actions d’information ciblées sur les thématiques suivantes :

dimanche 1 février 2026
Webinaire TEST
mardi 10 février 2026
Webinaire test

Formations inter-établissements

FORMATIONS INTER

L'évaluation de la qualité en ESSMS

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Les outils mis à disposition par la STARAQS

Quick audit de la STARAQS

Cartographie des risques Parcours de la personne accompagnée en ESMS

Le groupe de référents qualité /soin ESMS franciliens a le plaisir de vous proposer une cartographie des risques « Parcours de la personne accompagnée en ESMS », élaborée dans le cadre d’un groupe de travail animé en 2025 par la STARAQS et financé par l’ARS Ile de France.


Cette cartographie s’appuie sur une version proposée par le GRRIFES* en 2014 dont les items et les échelles ont été mis à jour pour répondre aux recommandations de la HAS. Elle s’adresse à l’ensemble des ESMS accueillant des personnes âgées ou en situation de handicap.

Nous avons retenu les chapitres suivants reprenant les principales étapes du parcours :


1. Pré-admission
2. Admission
3. Accompagnement- Respect des droits
4. Accompagnement – Projet personnalisé, qualité de vie
5. Continuité de l’accompagnement
6. Risques liés à la santé et à la vulnérabilité
7. Accompagnement à la fin de vie
8. Sortie

Développer la cartographie nécessite une vision pluriprofessionnelle et transversale. Il est conseillé de la renseigner en groupe de travail incluant la direction, le management, les référents métier, les professionnels de proximité. La participation d’un ou plusieurs représentants des usagers peut apporter un éclairage pertinent.
Vous pouvez réaliser la cartographie dans son intégralité ou progressivement par chapitres en fonction de vos priorités.

Télécharger la cartographie  : Cliquer Ici 

Les outils FORAP mis à disposition par la STARAQS

Afin d’aider les établissements sanitaires dans l’appropriation et la mise en œuvre de la procédure de certification, la STARAQS met à la disposition des ESSMS des outils et des ressources.

De nombreux outils STARAQS, élaborés en lien avec différents partenaires d’Ile de France, sont utiles dans le cadre de la démarche d’évaluation Ils figurent sur notre site internet et vous pouvez les découvrir en parcourant nos pages selon les thématiques qui vous intéressent et vos spécificités d’activité. Vous trouverez par exemple des guides de gestion et d’analyse des évènements indésirables (chute, fausse route, suicide, RMM multisite…), des outils de cartographie des risques, des fiches mémo, des fiches réflexes…

Par ailleurs, sur le plan national, en tant que structure régionale d’appui d’Ile de France, la STARAQS apporte sa contribution aux travaux de la FORAP (Fédération des Structures Régionales d’Appui) et met à disposition les outils FORAP qui vous sont présentés ci-dessous.

Certains outils sont en accès libre mais la plupart figurent sur une plateforme accessible à nos adhérents.

Consulter ici les ressources en lien avec l’evaluation des ESSMS

Les outils de la FORAP en matière d’evaluation comprennent notamment :

  • Des fiches mémo sur les critères impératifs, elles s’adressent aux professionnels en charge des thématiques des critères impératifs et aux professionnels en charge du pilotage de la démarche d’évaluation. Elles ont un double objectif : faciliter l’appropriation des attendus des éléments d’évaluation de chaque critère impératif mais aussi, présenter une vision globale des attendus du manuel de certification en repérant les critères en lien avec ce critère impératif.

Que trouve-t-on dans une fiche mémo ?

  • Le critère impératif et la liste des critères en lien avec la thématique
  • Le critère impératif, ses objectifs et ses attendus, et les éléments d’évaluation complétés
  • Le « regard de la FORAP » sur les éléments d’évaluation qui s’appuie sur l’expertise des structures régionales d’appui ; Il ne présente pas de caractère exhaustif et n’est pas opposable
  • Des annexes composées de ressources, de références bibliographiques et d’outils sur la thématique

Les ressources FORAP  pour votre démarche qualité sont réservées aux adhérents dela STARAQS.

Les ressources HAS

La Haute Autorité de Santé publie très régulièrement des ressources pour mettre en œuvre l’évaluation d ela qualité des ESSMS : Référentiel et Manuel d’évaluation, Fiches pratiques sur la procédure d’évaluationet sur les méthodes d’évaluation, Fiches pédagogiques, Modules e-learning, Diaporamas explicatifs…

Nous vous invitons à consulter ces ressources très régulièrement. Pour y accéder, cliquer ici.