Evaluation de la qualité des ESSMS

Table des matières

L'accompagnement de la STARAQS

La STARAQS vous invite à :

  • des réunions d’information générale sur démarche d’évaluation
  • des ateliers sur les critères impératifs,
  • des retours d’expérience
  • des ressources pour mettre en oeuvre une démarche qualité

Ils sont destinés aux responsables des établissements médico-sociaux d’Ile de France : Réferents, responsables et directeurs qualité,  équipes de direction, médecins, soignants, thérapeutes et toutes les personnes impliquées dans la démarche.

Le Référentiel ESSMS

La HAS a mis à jour le manuel d’évaluation  le 8 juillet 2025. Les évolutions du référentiel et des outils de la HAS sont applicables dès publication et selon les conditions de transition prévues (dispositions du point 10 du cahier des charges). Un régime dérogatoire sera possible pour toute visite sur site déjà planifiée dans les 3 mois suivant la publication. Passé ce délai, à compter du 17 octobre 2025, ces nouvelles dispositions s’appliqueront à l’ensemble des évaluations.

La structure du référentiel reste la même (Chapitres, Objectifs, Critères, Eléments d’évaluation), les méthodes d’évaluation utilisées par les évaluateurs sont également conservées avec quelques ajustements pour les accompagnées traceurs.

Afin de vous préparer au mieux à vos futures visites, la STARAQS vous propose des webinaires gratuit Voici le lien si vous souhaitez vous y inscrire.

Pour ses adhérents, la STARAQS conduit régulièrement des « café STARAQS », de format court sur 30 à 45mn en mi-journée.

  1. Le  jeudi 28 mai 2026 de 13H à 14H  sera consacré aux critères impératifs en ESSMS.
  2. Le lundi 14 septembre 2026 de 13H à 14H avec la présentation du Baromètre Culture Qualité Sécurité en ESSMS 

La HAS a mis en ligne sur son site des outils d’appropriation  notamment pour conduire son auto-évaluation. Vous pouvez y accéder ici.

Nos webinaires et formations

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Quick audit de la STARAQS

Nous avons le plaisir de vous annoncer la mise en ligne de notre kit EIGS dédié au ESSMS, accessible à tous sur la plateforme ressource de la STARAQS.

  1. QUICK AUDIT Projet Personnalisé
  2. QUICK AUDIT Expression participation de la personne
  3. QUICK AUDIT Douleu

A venir les Quick audits sur les 18 Critères impératifs

Nous sommes impatients d’avoir les premiers retours. Si vous souhaitez contribuer à leur construction et mise à jour, n’hésitez pas à nous solliciter à : contact@staraqs.com.

Les outils mis à disposition par la STARAQS

Afin d’aider les établissements sanitaires dans l’appropriation et la mise en œuvre de la procédure de certification, la STARAQS met à la disposition des ESSMS des outils et des ressources.

De nombreux outils STARAQS, élaborés en lien avec différents partenaires d’Ile de France, sont utiles dans le cadre de la démarche d’évaluation Ils figurent sur notre site internet et vous pouvez les découvrir en parcourant nos pages selon les thématiques qui vous intéressent et vos spécificités d’activité. Vous trouverez par exemple des guides de gestion et d’analyse des évènements indésirables (chute, fausse route, suicide, RMM multisite…), des outils de cartographie des risques, des fiches mémo, des fiches réflexes…

Par ailleurs, sur le plan national, en tant que structure régionale d’appui d’Ile de France, la STARAQS apporte sa contribution aux travaux de la FORAP (Fédération des Structures Régionales d’Appui) et met à disposition les outils FORAP qui vous sont présentés ci-dessous.

Certains outils sont en accès libre mais la plupart figurent sur une plateforme accessible à nos adhérents.

Consulter ici les ressources en lien avec l’evaluation des ESSMS

Les outils de la FORAP en matière d’evaluation comprennent notamment :

  • Des fiches mémo sur les critères impératifs, elles s’adressent aux professionnels en charge des thématiques des critères impératifs et aux professionnels en charge du pilotage de la démarche d’évaluation. Elles ont un double objectif : faciliter l’appropriation des attendus des éléments d’évaluation de chaque critère impératif mais aussi, présenter une vision globale des attendus du manuel de certification en repérant les critères en lien avec ce critère impératif.

Que trouve-t-on dans une fiche mémo ?

  • Le critère impératif et la liste des critères en lien avec la thématique
  • Le critère impératif, ses objectifs et ses attendus, et les éléments d’évaluation complétés
  • Le « regard de la FORAP » sur les éléments d’évaluation qui s’appuie sur l’expertise des structures régionales d’appui ; Il ne présente pas de caractère exhaustif et n’est pas opposable
  • Des annexes composées de ressources, de références bibliographiques et d’outils sur la thématique

Les ressources FORAP  pour votre démarche qualité sont réservées aux adhérents dela STARAQS.

Les ressources HAS

La Haute Autorité de Santé publie très régulièrement des ressources pour mettre en œuvre la certification : Référentiel et Manuel de certification, Fiches pratiques sur la procédure de certification et sur les méthodes d’évaluation, Fiches pédagogiques, Modules e-learning, Diaporamas explicatifs, Affiches sur les critères impératifs, livrets d’information…

Nous vous invitons à consulter ces ressources très régulièrement. Pour y accéder, cliquer ici.